MENTIONS LÉGALES / CGVU
Les présentes mentions légales et conditions générales d’utilisation sont applicables au site Internet www.coucoutisane.fr ; (le < Site>).
Éditeur du Site :
LABORATOIRE CLÉMENTHIA, une société de droit français, enregistrée sous le numéro 907522981, dont le siège social est situé au 535 Avenue de Bredasque, 13090 Aix-en-Provence, France, crée et commerciale directement et indirectement des produits de la marque COUCOU TISANE.
Directeur de la publication :
Kun QUAN, en sa qualité de Présidente du Laboratoire Clémenthia. Tél : 09 85 03 41 27
Fournisseur d’hébergement :
Le Site est hébergé par la société Hostpapa, 10-12, avenue de L’Arche
Faubourg de L’Arche Courbevoie Cedex
92419 Paris La Défense FRANCE Tél : 0800 907 197
www.hostpapa.eu.
Pour toute question, veuillez adresser un courriel à : coucou@coucoutisane.fr
Les conditions générales d’utilisation ci-après sont applicables à votre utilisation et navigation sur le Site. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve de ces conditions générales d’utilisation.
- Droits de propriété intellectuelle
Coucou Tisane et/ou ses sociétés affiliées dans le monde est/sont titulaire(s) est titulaire du nom de domaine www.coucoutisane.fr. Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments de propriété intellectuelle qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos, marques, dessins et modèles) sont la propriété exclusive de COUCOU TISANE et/ou de ses sociétés affiliées dans le monde et/ou ont été régulièrement concédés en licence à COUCOU TISANE.
COUCOU TISANE et/ou ses sociétés affiliées dans le monde, est/sont seule(s) habilitée(s) à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.
L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but commercial ou non est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues par la loi.
Lorsque vous utilisez une fonction « Partager » proposée sur le Site afin de faire découvrir un événement ou une communication de COUCOU TISANE, vous reconnaissez et acceptez que les contenus mis à disposition en partage ne doivent être utilisés que dans le cadre d’un usage purement personnel à l’exclusion de toute utilisation commerciale sur des sites ou pages internet et/ou tout autre support numérique à but commercial.
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de COUCOU TISANE, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment.
Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de COUCOU TISANE et celui-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.
COUCOU TISANE est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.
- Données Personnelles et Cookies
Pour obtenir des informations complémentaires sur la manière dont vos données à caractère personnelles sont traitées, nous vous invitons à lire notre Politique de Confidentialité.
Paramètres des cookies - Absence de garanties et limitation de responsabilité
COUCOU TISANE s’efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles par l’intermédiaire du Site sont exactes et mises à jour. Cependant, COUCOU TISANE ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. COUCOU TISANE n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site. En aucun cas, COUCOU TISANE ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l’utilisation du Site. Notamment, COUCOU TISANE décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d’actes frauduleux de tiers (tels qu’une intrusion) à partir du Site. COUCOU TISANE ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire votre attention sur l’existence d’éventuels risques en termes de confidentialité des données transitant via ce réseau. - Modification
COUCOU TISANE vous informe que les présentes conditions générales d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page. - Intégralité
Dans l’hypothèse où l’une des clauses des présentes conditions générales d’utilisation serait nulle du fait d’un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des autres clauses présentes conditions générales d’utilisation. - Droit applicable et litiges
Tout litige relatif au contenu ou à l’utilisation du Site sera régi par le droit français, et la compétence et le lieu d’une telle action seront exclusivement dévolus aux tribunaux de français et du Pays de FRANCE, sans toutefois avoir pour effet de vous priver du niveau de protection prévu par les dispositions des lois impératives du pays de votre résidence habituelle.
Dernière mise à jour : 01/02/2022
Copyright © COUCOU TISANE.